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1. Éditeur du site

Raison sociale :  BOIS DE TANTON

Forme juridique : Besloten Vennootschap (SRL - Société à Responsabilité Limitée)
Numéro d'entreprise (BCE) :+324 78179302
Numéro d'établissement : 2.094.622.453
Numéro de TVA : BE0476751040
Date de création : le 28/01/2002
Capital social : [Montant si applicable]

Siège social :
1 Rue du Sart, Ernage 5030 Gembloux
Belgique

Coordonnées :
Téléphone : +324 78179302
Email :  info@boisdetanton.com
Site web : https://boisdetanton.com/ 

Représentant légal : [Nom du gérant]
Fonction : Gérant

2. Hébergement du site

Hébergeur :OVH CLOUD]

3. Objet du site

Le site https://boisdetanton.com/   a pour objet la présentation et la vente en ligne de :

• Grumes de bois
• Bois de chauffage (bûches traditionnelles)
• Granulés de bois (pellets)
• Bûches compressées
• Poêles à bois et accessoires

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site https://boisdetanton.com/  (structure, textes, logos, images, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de BOIS DE TANTON ou de ses partenaires.

Ces contenus sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle en Belgique et au niveau international. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de BOIS DE TANTON

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

5. Protection des données personnelles

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Responsable du traitement des données :
BOIS DE TANTON
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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux de l'arrondissement de Hal-Vilvorde (Belgique) seront seuls compétents.

10. Crédits

Conception et développement : [Nom de l'agence ou développeur si applicable]
Photos : BOIS DE TANTON et/ou banques d'images libres de droits
Icônes : Font Awesome

11. Contact

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1 Rue du Sart, Ernage 5030 Gembloux
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